Mentions légales
LICENCE D’ACCÈS AU SITE
Vous bénéficiez d’une licence restreinte pour accéder et utiliser ce site à des fins personnelles uniquement. Il est strictement interdit de télécharger ou de modifier, en tout ou en partie, ce site sans une autorisation écrite explicite. Cette licence exclut expressément l’utilisation de ce site ou de son contenu à des fins commerciales, telles que la vente.
La reproduction, la copie, la vente ou l’exploitation commerciale de ce site ou de toute partie de celui-ci sans autorisation écrite explicite est formellement interdite. L’utilisation de techniques visant à copier des éléments tels que des marques, des logos ou toute autre information (y compris des images et du texte) dont nous sommes propriétaires nécessite un accord express et écrit obtenu via notre formulaire de contact.
De plus, l’utilisation de meta tags ou de tout autre texte “caché” contenant notre nom est strictement prohibée sans notre accord explicite et écrit. Tout usage non autorisé entraînera la résiliation immédiate de la licence qui vous est accordée.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La marque LA MALLE AUX TRÉSORS® ainsi que son logo sont des marques déposées à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) et ne bénéficient pas d’une libre utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, que ce soit de manière totale ou partielle, des éléments présents sur le site, y compris le logo, est strictement interdite, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé.
L’exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon et sera poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (article L. 122-4). Il est important de rappeler que, selon le même Code français de la propriété intellectuelle (Art. L. 122-4), toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite et passible des sanctions prévues pour le délit de contrefaçon. Cela s’applique également à toute adaptation, transformation, arrangement, ou reproduction par tout moyen ou procédé.
CRÉDITS GRAPHIQUES ET PHOTOGRAPHIQUES
Les graphismes, le webdesign, et les campagnes de communication sont la propriété exclusive de LMAT. Les photographies et infographies liées aux produits et articles sont également la propriété de LMAT.
Il est important de souligner que toutes les images et photographies présentées sur ce site ne sont pas disponibles pour une utilisation libre de droits.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
L’utilisation du site www.lamalleauxtresors.io entraîne l’acceptation intégrale des conditions générales d’utilisation énoncées ci-dessous. La Société garantit une acceptation claire et sans réserve en instaurant une case à cocher et une validation par clic lors du processus de commande. Le Client atteste avoir pris connaissance de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que, le cas échéant, des Conditions Particulières de Vente associées à un produit ou service, et les accepter sans aucune restriction.
Le Client reconnaît avoir reçu les conseils et les informations nécessaires pour évaluer l’adéquation de l’offre à ses besoins. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles de modifications ou d’ajouts à tout moment. Les utilisateurs du site www.lamalleauxtresors.io sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est généralement accessible en permanence aux utilisateurs. Toutefois, LMAT se réserve le droit d’interrompre temporairement l’accès pour des raisons de maintenance technique, et s’engage à informer préalablement les utilisateurs des dates et heures d’intervention, le cas échéant.
LIENS HYPERTEXTES
Ce site accorde, de manière non exclusive et révocable, l’autorisation de créer un lien hypertexte dirigé vers la page d’accueil ou toute autre page, à condition que ce lien ne génère pas de caractère mensonger, faux, péjoratif, ou préjudiciable. En aucun cas, la création de ce lien hypertexte ne pourra entraîner ma responsabilité, quel que soit le motif, quant au contenu du site.
Pour toute utilisation de notre logo, de notre marque, ainsi que des graphismes et créations graphiques dans votre lien, une autorisation expresse et écrite est requise, obtenue par le biais de notre formulaire de contact.
Le site www.lamalleauxtresors.io inclut plusieurs liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site ne peut pas vérifier le contenu des sites ainsi référencés et décline toute responsabilité en ce qui concerne les éventuels risques liés à des contenus illicites.
COMMENTAIRES ET COMMUNICATION
Les utilisateurs de ce site sont autorisés à soumettre des commentaires via l’adresse mail hello@lamalleauxtresors.io , sous réserve que le contenu ne soit ni illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, ni en violation des droits de propriété intellectuelle, et qu’il ne porte pas préjudice à des tiers. De plus, le contenu ne doit pas inclure de virus informatiques, de propagande politique, de sollicitations commerciales, d’envoi massif de courriers électroniques, de chaînes ou de toute autre forme de « spam ».
Il est impératif de ne pas utiliser de fausse adresse e-mail, de se faire passer pour une personne ou une entité, ou de mentir sur l’origine du contenu. Je me réserve le droit, à ma discrétion, de supprimer ou de modifier tout contenu, notamment pour des raisons techniques (manque de capacité de stockage, présence de virus, clarté de la page web) ou légales (contenu diffamatoire, mensonger, raciste, obscène, faisant l’apologie des crimes contre l’humanité).
Les raisons énumérées ci-dessus sont fournies à titre d’exemple et ne doivent pas être interprétées comme exhaustives.
DROIT APPLICABLE
Le site www.lamalleauxtresors.io a été élaboré en France et est hébergé sur des serveurs situés en France. Les Conditions Générales d’utilisation de ce site sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec le site www.lamalleauxtresors.io sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Nantes.
INFORMATIONS LÉGALES
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 sur la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales fournissent aux utilisateurs et visiteurs du site www.lamalleauxtresors.io les informations suivantes :
Le site Internet www.lamalleauxtresors.io est la propriété de la société LA MALLE AUX TRÉSORS®, SAS au capital de 1 000 €, désignée ci-après comme le “Vendeur” ou la “Société”.
Propriétaire et créateur du site : LA MALLE AUX TRÉSORS® – SAS ayant son siège social au 89 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris , et immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 979 006 640, avec un numéro de TVA FR00979006640.
Responsable de la publication & Webmaster : Bruno Dietrich • hello@lamalleauxtresors.io
Hébergeur : OVH SAS• 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.